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Délibérations

Délibérations

723 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES VERSEMENT DE LA PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ENCOURAGEMENT À L'AGRICULTURE ET AU DEVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISME SOUTIEN EN FAVEUR DE LA PRATIQUE SOCIALE DE LA LANGUE REGIONALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPLICATION DU REGIME FORESTIER A LA PARCELLE DEPARTEMENTALE AUTOUR DU LAC DES PERCHES A RIMBACH PRES MASEVAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMESOUTIEN A LA LECTURE EN ALLEMAND PAR LES ELEVES BILINGUES DANS LES COLLEGES PUBLICS ET PRIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014 2019 FINANCEMENT DES POSTES D'AGENT DE DEVELOPPEMENT POUR L'ANNEE 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'ASSOCIATION JEUNES EMPLOI FORMATION DE COLMAR POUR L'ORGANISATION DU SALON REGIONAL DE LA FORMATION ET DE L'EMPLOI EN JANVIER 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A LA LUTTE CONTRE L'HABITAT INDIGNE ET A LA LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination du Président délégué au sein de la Commission départementale d'aménagement commercial

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2016 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Appuis" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2016 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Solidarités Femmes 68" à SAINT-LOUIS

Assemblée : Non défini
Date : 28/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire de l'exercice 2016 concernant l'association "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2016 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'associaton "A DOM'AIDE 68" à MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 24/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres à voix consultative de la commission de sélection d'appel à projet social ou médico-social relevant de la compétence du Conseil départemental du Haut-Rhin examinant les dossiers recevables dans le cadre de l'appel à projet "

Assemblée : Non défini
Date : 19/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique et réglementation permanente de la circulation de l'aire de repos, située sur les dépendances du domaine public routier départemental de la RD 18, hors agglomération, sur le territoire de la commune de HEIDWILLE

Assemblée : Non défini
Date : 18/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES A L'ISSUE DE SON CONTROLE DE LA GESTION DE LA SEMHA, EXERCICES 2009 ET SUIVANTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 24 JUIN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT (FSL) POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT (ASLL), L'AIDE À LA GESTION LOCATIVE (AGL) ET A LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETS HOTELLERIE 2015MODIFICATION D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 : NON CONTRACTUALISATION DE NOUVEAUX ENGAGEMENTS AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS ET ABROGATION DU DISPOSITIF PROJETS D'INTERET LOCAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION-TYPE POUR LE PRET DE DOCUMENTS D'ARCHIVES POUR DES EXPOSITIONS ORGANISEES PAR DES PARTENAIRES EXTERIEURS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ALSABAIL - ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER : UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLEGES PUBLICS :DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2017

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL DE CITIVIA-SEM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOLIDARITE TERRITORIALE HAUT-RHINOISE : CREATION DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EVOLUTION DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN RELATIFS AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET SPORTIF

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UN RENFORCEMENT DE LA SOLIDARITÉ TERRITORIALE AU TRAVERS DE L'ADIRACONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS POUR LA PERIODE DU 1ER DECEMBRE 2016 AU 31 DECEMBRE 2020

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 14/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant refus de l'autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile demandée par l'association "Elan, c'est vous"

Assemblée : Non défini
Date : 10/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTAUX COLLEGES PRIVES EN 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESTITUTION DE BUREAUX PAR L'APAMAD A ALTKIRCH

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/10/2016
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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